Michel Kérautret

De: Kérautret (Michel, Louis)
directeur du service des comptes rendus des commissions à l'Assemblée nationale. Chevalier du 17 mars 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-03-17"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kerautret (Michel, Louis)
directeur adjoint du service du compte rendu analytique à l'Assemblée nationale ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Kérautret (Michel, Louis)
conseiller à l'Assemblée nationale ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998